Enregistrement Mondial Néerlandais

Nous avons le plaisir de vous présenter ici le certificat d’enregistrement néerlandais « Zeebrief ».

Il s’agit du pavillon le plus élevé offerts aux Pays-Bas !

Un pavillon haut de gamme du Royaume des Pays-Bas qui offre le pavillon néerlandais officiel à votre yacht émis par le Ministère des transports néerlandais et le gouvernement néerlandais au nom de notre chef d’état, le roi des Pays-Bas.

Les principaux avantages de « Zeebrief » sont :

  1. Accepté par les autorités nautiques et les gouvernements de tous les pays du monde
  2. La yacht reçoit le pavillon officiel du Royaume des Pays-Bas émise par le gouvernement néerlandais au nom du roi
  3. Seulement 1 inspection « non technique » pour marquage et gravure du yacht
  4. Aucune inspection annuelle du yacht
  5. Pas de taxe de yacht
  6. Aucune obligation ou inspection annuelle ni fusées éclairantes, équipement électronique de sauvetage
  7. Valable pour la durée décidée par le propriétaire – aucune date d’échéance
  8. Aucune limite de miles nautiques par rapport à la cote
  9. La certification CE ne gêne pas l’émission du pavillon
  10. Aucune question concernant le statut de TVA du yacht pour l’émission du pavillon
  11. Idéal pour un remplacement à peu de frais du pavillon belge ou « light »
  12. Offert aux citoyens de l’UE ou hors UE en association avec une société européenne
  13. Aucune assurance au tiers nécessaires lors de la demande d’enregistrement.

Avec cet enregistrement officiel de niveau élevé de yacht, votre yacht peut se déplacer vers tous les pays du monde dans problème et être chaleureusement accueilli dans tous les pays de l’Union européenne.

Pour rendre « Zeebrief » possible, il nous suffit de recevoir :

  1. Copie certifiée conforme par un notaire de votre passeport ou carte d’identité.
  2. Acte de vente

C’est tout !

En cas d’enregistrement préalable, une copie de la suppression du registre sera nécessaire.

Le cadastre néerlandais enverra un inspecteur à bord de votre yacht pour y effectuer l’inspection, le marquage et la gravure.

Cette inspection n’est pas comprise dans le prix proposé de l’enregistrement et vous sera proposée sur la base du prix coûtant du cadastre. Les frais moyens d’une telle inspection en Europe est compris entre 750 et 1500 euros. Ce prix est ponctuel. Cette inspection n’a pas besoin d’être réalise une nouvelle fois !

L’inspection n’est pas une inspection technique et peut être réalisée par temps sec ou pluvieux.

Dans les cas normaux, la procédure complète du « Zeebrief » prend approximativement 4 semaines.

Notre prix pour le « Zeebrief » comprend :

  • Certificat national d’enregistrement.
  • Certificat de nationalité (Titre) émis par le gouvernement néerlandais au nom du roi
  • Enregistrement de votre yacht au cadastre néerlandais
  • Certificat de tonnage (pour les yachts jusqu’à 24 mètres). (Si le yacht est d’une longueur supérieure à 24 mètres, le propriétaire doit organiser le document lui-même à travers une société de classification autorisée).
  • Tous les droits administratifs néerlandais
  • Toutes les taxes néerlandaises
  • 1 an de domiciliation et représentation aux Pays-Bas pour votre yacht
  • Traitement et administration
  • Expédition par service rapide Fedex.

Notre prix est de 1450 € (plus H.T. (12.5%)) seulement (sauf les frais de l’inspection).

Pour chaque année supplémentaire, les frais d’enregistrement de votre yacht seront de 250 € (H.T. (12.5%)) seulement, tous frais, droits, représentation, domiciliation, enregistrement etc. inclus.

Si le propriétaire du yacht n’est pas citoyen d’un pays de l’Union européenne, nous devons tout d’abord créer une société à responsabilité limitée britannique dormante pour lui. Les frais initiaux sont de 350 € (H.T. (12.5%)).

Pour la société à responsabilité limitée britannique, les frais annuels sont de 250 € (H.T. (12.5%)). Ceci comprend une adresse de domiciliation de votre société en Grande-Bretagne, les frais et droits britanniques de traitement et d’administration et déclarations.

Le propriétaire du yacht sera le seul actionnaire et directeur de la société. La société ne possède ni numéro fiscal ni compte en banque.
Notre société s’occupera de toutes les déclarations. Vous n’avez à vous soucier de rien !
Une fois la société prête, il vous suffit de créer un acte de vente au nom de la nouvelle société vous êtes prêt à vous lancer !

Nous pouvons bien entendu aussi organiser les licences ATIS et radio MMSI pour votre yacht, y compris les numéros et indicatifs ATIS et MMSI. Ces numéros seront prêts en seulement un jour ouvrable. Le coût n’en sera que de 150 € (H.T. (12.5%)).

Des micropoints supplémentaires peuvent être commandés pour 350,00 euros (H.T. (12.5%)).

Micropoints

Imaginez que votre yacht soit volé. Vous serez heureux d’avoir choisi l’option néerlandaise Zeebrief. Pour protéger au mieux votre yacht et assurer qu’il vous soit retourné, à vous son propriétaire légitime dès que possible en cas de vol, nous appliquons des micropoints sur votre yacht de type voilier ou à moteur.

Les micropoints sont de minuscules disques synthétiques comportant votre numéro d’identification unique. Des milliers de ces disques sont placés sur des pièces fixes ou susceptibles d’être volées de votre yacht à l’aide d’une colle transparente.

Cette couche de colle et micropoints résiste à l’eau et à la chaleur, mais est invisible et peut être appliquée aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur. Seules les personnes autorisées telles que la police maritime peuvent lire le code à l’aide d’un équipement spécial. Les micropoints sont plus sécurisés que les marquages, car ils ne peuvent pas être retirés.

Qu’est-ce qui rend les micropoints si efficaces ?

  • Il est impossible de retirer tous les micropoints ou de modifier le code unique.
  • Seul un micropoint a besoin d’être trouvé pour identifier le nom d’un bateau volé inscrit au registre du cadastre néerlandais.
  • La durée de vie des micropoints est garantie pour au moins 20 ans après application.
  • La majorité des assureurs offre une remise sur votre prime d’assurance si vous utilisez des micropoints.

Yacht Registration Holland est le seul registre au monde à offrir des micropoints à ses clients !

Yacht Registration Company
12 décembre 2018