Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni
Mise à jour sur le Brexit!
Il semble y avoir beaucoup de confusion au sujet de l’enregistrement au Royaume-Uni Partie 1 en relation avec le Brexit.
- Puis-je toujours utiliser un enregistrement britannique Partie 1 après le Brexit?
- Y a-t-il maintenant des limitations pour l’enregistrement au Royaume-Uni Partie 1 en relation avec le Brexit lorsque vous naviguez dans l’UE avec lui?
- Dois-je quitter l’UE tous les 18 mois si mon bateau est immatriculé au Royaume-Uni, partie 1?
Les réponses sont simples:
- OUI, vous pouvez utiliser l’enregistrement britannique partie 1 dans n’importe quel pays de l’Union européenne sans aucun problème après le Brexit.
- NON, pour les yachts de plaisance avec une immatriculation au Royaume-Uni Partie 1, il n’y a AUCUNE limitation dans l’Union européenne après le Brexit. Il est valable dans n’importe quel pays du monde. Vous n’êtes PAS obligé de quitter l’UE après un certain temps.
- NON, la règle des 18 mois s’applique UNIQUEMENT à la TVA. Si la TVA n’a PAS été payée pour un yacht, vous pouvez éviter le paiement de la TVA en quittant l’UE pendant un jour et en revenant plus tard. La règle des 18 mois n’a RIEN à voir avec le type d’inscription.
P.S. Cette règle de 18 mois s’applique à tout yacht enregistré n’importe où dans le monde, même s’il est enregistré dans l’UE.
Avec un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni, vous pourrez utiliser le drapeau britannique sur votre bateau ou votre yacht. Il s’agit de l’enregistrement de bateau le plus prestigieux au monde. Cet enregistrement de bateau a reçu une cote de Classe AA par presque toutes les autorités nautiques à travers le monde. En outre, le drapeau britannique est très respecté et bien connu.
Nous fournissons également des enregistrements de bateaux sous d’autres nationalités. Par exemple, l’enregistrement très respecté Dutch Worldwide Registration et l’enregistrement de bateau en Pologne. Si vous n’avez besoin que d’un certificat de propriété, vous pouvez choisir l’enregistrement léger Dutch EU ICP Light. Vous pouvez comparer les enregistrements de bateaux pour voir quelle option répond le mieux à vos besoins.
Avantages d’un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni
- Valable dans tous les pays du monde
- Même si vous n’avez pas de passeport européen, nous pouvons tout de même vous fournir cet enregistrement
- Disponible pour les bateaux privés et commerciaux
- Renouvellement seulement après 5 ans
- Aucune restriction sur la longueur du bateau (même si votre bateau dépasse les 24 mètres)
- Inscription rapide dans les 3 à 4 semaines
- Procédure rapide Ultra Fast de seulement 3 jours disponible (à un coût supplémentaire)
- Processus d’inscription en ligne
Comment cela fonctionne-t-il?
Avez-vous besoin d’un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni? BlueWater Registration Services peut soumettre la demande d’enregistrement pour vous sans aucun problème. Comme nous communiquons entièrement en anglais, nous servons des clients de partout dans le monde.
Lorsque vous appliquez pour un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni, vous n’avez qu’à suivre les quelques étapes simples de notre processus d’enregistrement en ligne. Une fois que nous aurons reçu les documents requis, nous soumettrons vos informations pour demander l’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni. Une fois le processus terminé, vous obtiendrez l’enregistrement de votre bateau par courrier express.
Je n’ai pas de passeport européen
N’importe qui peut obtenir un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni. Si vous ne possédez pas de passeport européen, nous pouvons quand même demander un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni pour vous. Il est nécessaire que la propriété du bateau se trouve au Royaume-Uni. Cela se fera en créant une société anonyme au Royaume-Uni sous votre nom et dont vous êtes le seul propriétaire. Lors de la demande d’un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni, nous n’utilisons qu’une nouvelle société anonyme britannique, que nous allons créer pour vous. Nous n’acceptons pas les entreprises existantes. BlueWater Registration Services organisera l’ensemble du processus.
Une fois que nous aurons créé votre nouvelle société anonyme britannique, nous préparerons une facture de vente pour transférer la propriété de votre bateau, yacht ou jet ski vers votre nouvelle société. De cette façon, la propriété de votre bateau se trouvera maintenant au Royaume-Uni.
Veuillez noter que l’entreprise, dont vous êtes le seul propriétaire, ne sera pas active et que vous n’aurez donc pas à payer d’impôts et n’aurez pas d’autres obligations. Nous organiserons le tout pour vous! Vous n’avez même pas besoin d’un compte bancaire au Royaume-Uni. Comme nous sommes une entreprise expérimentée dans les Enregistrements de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni, nous maîtrisons ce processus systématiquement et l’offrons dans un simple formulaire d’inscription en ligne.
Si vous avez des doutes, nous vous invitons à lire les commentaires que nous avons reçus par nos clients satisfaits de partout dans le monde. Vous pouvez lire leurs expériences personnelles avec notre entreprise au bas de cette page (références vérifiées par Trustpilot).
J’ai un passeport européen
Vous avez un passeport européen? Dans ce cas, nous sommes toujours tenus de créer une société anonyme britannique pour vous. Ce type d’enregistrement de bateau est toujours sous le nom et l’adresse de la société et la société est toujours le propriétaire enregistré du bateau.
Veuillez noter que nous n’acceptons pas les entreprises déjà créées pour soumettre une demande d’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni. La création d’une société anonyme britannique est incluse dans les prix affichés.
Combien de temps faut-il pour obtenir un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni?
Lorsque vous faites une demande d’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni via notre processus d’enregistrement en ligne, la période de demande jusqu’à l’enregistrement réel du bateau prend 3 à 4 semaines.
Besoin d’un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni plus rapidement? Dans ce cas, vous pouvez utiliser notre service d’inscription rapide Ultra Fast. Avec ce service, vous recevrez votre Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni en seulement 3 jours ouvrables. Nous facturons un supplément pour ce service, en raison des coûts supplémentaires engendrés.
Combien coûte un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni?
L’ensemble de l’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni coûte 995 €. Si vous avez besoin d’une procédure Ultra Fast, alors nous devrons calculer 400 € supplémentaires pour les coûts que l’enregistrement rapide implique.
Les frais annuels pour le maintien de la société, le dépôt de documents et l’adresse et la représentation obligatoires au Royaume-Uni sont de 325 €.
Les prix affichés comprennent tous nos services, tels que:
- Le traitement de votre demande d’inscription
- La complétion et le maintien de la procédure d’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni
- La création de la société anonyme britannique et tous les coûts supplémentaires associés
- La création d’un nouvel acte de vente
- La correspondance avec les autorités britanniques compétentes
- Les documents d’inscription
- Les taxes et frais du Royaume-Uni
- Les frais de société actuels et futurs
- L’adresse et la représentation obligatoires au Royaume-Uni
- Les frais d’expédition par courrier express
Quels documents sont requis pour un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni?
Au cours du processus d’inscription en ligne pour un Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni, nous exigerons les documents suivants:
- Identification de tous les actionnaires
- Preuve d’adresse de tous les actionnaires
- Identification de tous les administrateurs
- Preuve d’adresse de tous les administrateurs
- Certificat de tonnage fourni par un enquêteur agréé (trouvez un enquêteur de bateau approuvé au Royaume-Uni)
- Si votre bateau fait plus de 24 mètres, nous aurons besoin d’un certificat de tonnage ITC69
- Si votre bateau est utilisé commercialement, nous aurons également besoin d’un certificat de codage par l’enquêteur
- En cas de registre précédent, nous aurons besoin d’une copie du document de suppression
- Preuve de propriété des 5 dernières années
Veuillez noter que tous les documents doivent être écrits en anglais. Si les documents ne sont pas en anglais, une traduction de ces documents doit être fournie. Cela peut être fait par vous, le propriétaire du yacht ou un traducteur formel.
Service de Licence Radio AIS & MMSI
Dans le cas où vous avez également besoin d’une Licence Radio AIS & MMSI comprenant ATIS, un numéro MMSI et un signal d’appel, nous pouvons vous la fournir en seulement 1 jour ouvrable. Les coûts pour cela sont de 250€ et la demande peut être soumise facilement et entièrement en ligne. En combinaison avec l’enregistrement d’un bateau, vous bénéficierez d’un rabais de 100€. Apprenez-en plus sur notre service de Licence Radio AIS & MMSI.
Quelques informations supplémentaires sur l’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni
- Le yacht et la société anonyme britannique doivent avoir un nom UNIQUE. Lorsque vous remplissez la demande, il vous sera demandé de demander 3 noms uniques. Les autorités vérifieront et détermineront quel nom est disponible.
- Si le propriétaire du yacht ne paie pas les frais de maintien annuels de la société, les dépôts et les frais d’adresse, la société sera résiliée, ce qui mettra également fin à l’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni immédiatement et sans préavis.
- Le propriétaire du yacht a pleinement le droit de faire flotter le drapeau britannique sur son yacht, car son yacht sera officiellement britannique. L’enregistrement du yacht est valable dans le monde entier!
- Le coût pour mettre fin à l’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni est de 350€. Cela peut être organisé en quelques jours.
- L’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni n’expire jamais. Ce n’est qu’une fois tous les 5 ans qu’il faudra le reconfirmer pour qu’il soit prolongé pour les 5 prochaines années. BlueWater Registration Services s’occupera de la reconfirmation.
- Nous n’acceptons pas les sociétés anonymes britanniques qui sont créées par le propriétaire du yacht lui-même.
- Si votre yacht n’a pas de certification CE, il peut tout de même être enregistré sous l’Enregistrement de Yacht Partie 1 du Royaume-Uni sans aucun problème.
Procédure d’inscription
- Remplissez notre formulaire en ligne et téléchargez tous les documents pertinents
- Nous vérifions vos documents et vous envoyons notre facture, qui peut être payée par n’importe quelle carte de crédit majeure ou par virement bancaire
- Nous vous fournirons la nouvelle facture de vente, que vous devrez signer
- L’enregistrement de votre bateau sous le drapeau du Royaume-Uni commencera à ce moment! Vous recevrez votre certificat d’inscription par courrier express
Une société de confiance avec des références vérifiées
Veuillez noter que nous sommes une société expérimentée dans l’enregistrement de bateaux avec un historique de service de plus de 10 ans. Nous servons des clients de partout dans le monde. Si vous avez des doutes, nous vous invitons à lire les commentaires que nos clients satisfaits nous ont laissés. Vous pouvez lire leurs expériences personnelles avec notre entreprise au bas de cette page (références vérifiées par Trustpilot).
