L’enregistrement Partie 1 UK

L’enregistrement Partie 1 UK est l’enregistrement de yacht le plus prestigieux du monde, avec une note de classe A délivrée par presque toutes les autorités navales de la planète!

C’est également l’enregistrement de yacht le moins cher et le plus approprié pour les yachts commerciaux!

Ce certificat de drapeau accordera à votre yacht la nationalité britannique, reconnue et respectée.

Il est disponible pour les yachts commerciaux et de plaisance, mesurant jusqu’à 24 mètres de long et plus.

Cet enregistrement est normalement uniquement disponible pour les citoyens et les résidents du Royaume-Uni ou de l’Union Européenne avec une adresse officielle au Royaume-Uni, et un représentant disponible.

Cependant, grâce au concept de Yacht Registration Holland, il est disponible pour tous les propriétaires de yacht de tous les pays du monde!

Nous offrons également un processus « Ultra Speed » qui permet d’enregistrer votre yacht en 3 (!) jours ouvrables à partir du moment où un dossier d’enregistrement complet, comprenant les documents obligatoires, est livré aux autorités britanniques. Ce service pratique est fourni moyennant des frais supplémentaires.

Le processus normal prendra environ 3 semaines.

Comment faisons-nous pour vous offrir ces services?

Le processus est assez simple et direct. Comme le propriétaire du yacht doit avoir une adresse officielle au Royaume-Uni et un représentant, nous créons d’ abord une société dormante (inactive) selon le cadre UK Limited au nom du propriétaire, qui sera répertorié comme le seul actionnaire et administrateur de la société. De cette façon, vous ne dépendez de personne d’autre que vous-même.

L’entreprise n’aura pas d’obligations fiscales et ne dispose pas d’e compte bancaire!

Yacht Registration Holland effectuera tous les envois annuels obligatoires de documents pour l’entreprise, le propriétaire du yacht n’a donc rien à faire.

Pour ce service, le propriétaire ne devra payer qu’un faible montant fixe, qui est le seul coût annuel requis pour ce type d’enregistrement de yacht. Ces frais couvrent le maintien de l’entreprise, l’envoi annuel des documents, l’adresse et la représentation au Royaume-Uni.

Une fois la société créée, il est temps pour vous en tant que propriétaire du yacht de signer le nouveau contrat de vente qui transfèrera la propriété du yacht à votre nouvelle société, qui deviendra alors le propriétaire officiel du yacht.
Nous vous fournirons le nouveau contrat de vente. Il suffit de le signer ! C’est tout!

De plus, vous devez également nous fournir la preuve du titre pour les 5 dernières années. Cela signifie que vous pouvez montrer aux autorités britanniques qui a possédé le yacht ces 5 dernières années.

Pour les nouvelles constructions de yacht, nous avons également besoin du certificat de constructeur.

L’un des meilleurs avantages de l’enregistrement Partie 1 UK est que vous pouvez faire créer par votre propre expert le certificat obligatoire de tonnage et de mesure.

Cet expert doit être sur la liste approuvée, que vous pouvez télécharger ici. Cela vous aidera à éviter les temps d’attente, les surcoûts, et accélèrera toute la procédure!

Dans le cas où votre yacht mesure plus de 24 mètres ou sera utilisé comme yacht commercial de plaisance, le même expert pourra également organiser pour vous le ITC69 obligatoire et/ou le certificat de codage.

En outre, les propriétaires de yachts seront ravis d’apprendre que ces documents émis par la société de classification ne doivent pas être renouvelés tous les deux ou trois ans. Ils seront valables aussi longtemps que le propriétaire conserve l’enregistrement du yacht – même si c’est de 20 ans!

Et enfin, le propriétaire signe une « procuration » en faveur de Yachts Registration Holland afin de nous autoriser à faire tout ce qui nécessaire pour enregistrer le yacht à votre nom, et de façon efficace !

Comme nous sommes une entreprise professionnelle d’enregistrement de yacht, nous avons un gestionnaire de compte fixe avec les autorités britanniques qui nous connaît personnellement, de sorte que le processus d’enregistrement sera rapide et sans problème.

Nos prix:

C’est simple – nous avons seulement 3 tarifs : le tarif pour la procédure Ultra Speed ; et les tarifs annuels d’entreprise, d’envoi des documents et d’adresse et représentation en Grande-Bretagne.

  1. Le tarif initial pour un enregistrement de yacht Partie 1 UK en environ 3 semaines est : 850 €
  2. Le tarif initial pour un enregistrement de yacht Partie 1 UK en seulement 3 jours ouvrables est : 1250 €
  3. La cotisation annuelle pour l’entretien de l’entreprise, l’envoi des documents et l’adresse et la représentation obligatoires au Royaume-Uni est : 295 €

Les frais sont les mêmes, que ce soit un yacht de plaisance ou commercial.

Pour ces frais, nous fournissons tous les services qui sont nécessaires pour effectuer et maintenir la procédure d’enregistrement Partie 1 UK, et ils couvrent également la création d’entreprise, les frais d’entreprise, l’envoi de documents aux autorités britanniques, le traitement de la demande d’enregistrement Partie 1 UK, la correspondance avec les autorités britanniques, les documents d’enregistrement, les taxes et redevances britanniques, et l’envoi de nuit par Fedex Courier Express.

Informations complémentaires

Quelques informations complémentaires à savoir lors de l’obtention d’un enregistrement de yacht Partie 1 UK:

  • Le yacht et la société britannique UK Limited doivent avoir un nom UNIQUE. Lors du remplissage du formulaire, il vous sera demandé 3 noms uniques. Les autorités vont vérifier et déterminer quel nom est disponible.
  • Si le propriétaire du yacht ne paie pas l’entretien annuel de la société, les dépôts et les frais d’adresse, la société fermera, ce qui mettra également fin à l’enregistrement de yacht Partie 1 UK immédiatement et sans préavis.
  • Le propriétaire du yacht a pleinement le droit de battre pavillon britannique sur son yacht car son yacht sera officiellement britannique. L’enregistrement du yacht est valable partout dans le monde !
  • Le coût pour effectuer l’enregistrement de yacht Partie 1 UK est 350 euros. Cela peut être réglé en quelques jours.
  • L’enregistrement de yacht Partie 1 UK au Royaume-Uni n’expire jamais. Une seule fois tous les 5 ans, il devra être reconfirmé pour les 5 prochaines années. Yacht Registration Holland se chargera de la confirmation.
  • Nous n’acceptons pas les entreprises UK Limited qui sont créées par le propriétaire du yacht lui-même.
  • Si votre yacht ne possède pas de certification CE, il peut être enregistré sans problème auprès de l’immatriculation du yacht UK Part 1.

Et pour conclure:

Si un yacht est utilisé à des fins commerciales, nous pouvons également créer une société active UK Limited pour vous avec un numéro fiscal ainsi que d’autres services. Veuillez noter que ce type de société a des obligations administratives et fiscales pour lesquelles nous ne fournissons pas de service ou de conseil.

Le tarif de ces ajouts sera toujours fourni sur demande!

Tous nos prix sont soumis à H.T. (12.5%).

Yacht Registration Company
10 septembre 2018